Mentions légales

<h1>Mentions Légales</h1>

<h2>1. Présentation de notre site web</h2>

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Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment</p>

<p>Le site <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a> appartient à OLIVIER Jean-françois – Auto-entrepreneur, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 50 rue de crimée.<br />
Personne physique ou morale, OLIVIER Jean-françois est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : <a href= »contact@bennes-et-gravats.fr« >contact@bennes-et-gravats.fr</a><br />
Le webmaster, OLIVIER Jean-françois, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : <a href= »contact@bennes-et-gravats.fr« >contact@bennes-et-gravats.fr</a>.<br />
Le site <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a> est hébergé par 1&1, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.</p>

<p><i>Crédits : ces mentions légales ont étés générées et offertes via cet outil <a href= »http://www.g7design.fr/outils-web/generateur-de-mentions-legales/ » title= »Générateur de mentions légales gratuit » target= »_blank »>http://www.g7design.fr/outils-web/generateur-de-mentions-legales/\</a>. Les éditeurs se déchargent de toutes responsabilités.</i><p>

<h2>2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.</h2>

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<h2>3. Les produits ou services proposés par <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a></h2>

<p>En accord avec sa politique de communication, le site <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a> a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par OLIVIER Jean-françois, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a>.</p>

<h2>4. Limitations contractuelles</h2>

<p>Les informations retranscrites sur notre site web <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a> font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.<br />
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à <a href= »contact@bennes-et-gravats.fr« >contact@bennes-et-gravats.fr</a>.</p>

<p>Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a> ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.</p>

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<h2>5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet</h2>

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<h2>6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés</h2>

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<h2>7. Droit applicable et lois concernées</h2>

<p>Soumis au droit français, le site web <a href= »http://bennes-et-gravats.fr/ » title= »OLIVIER Jean-françois »>bennes-et-gravats.fr/</a> est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.</p>